Les présentes Mentions légales ont pour objet de présenter les informations relatives à l’édition, au fonctionnement et à l’utilisation du site kalvencelis.com, ainsi que les principales règles applicables à son utilisation.
1. Informations générales
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Nom du site : Kalvencelis
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Domaine : kalvencelis.com
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Langue du site : français
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Activité : vente en ligne de meubles
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Zone de livraison : France entière
Le site est destiné à présenter et permettre la commande de produits d’ameublement ainsi qu’à fournir les services associés à la gestion des commandes, de la livraison, des retours et du service client.
2. Éditeur du site
Le site est édité sous le nom Kalvencelis.
Les informations actuellement disponibles permettant d’identifier l’éditeur sont les suivantes :
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E-mail : hello@kalvencelis.com
Téléphone : +1(314) 375-1156 (314) 375-1156(314) 375-1156
Adresse : 7212 Burrwood Dr,Saint Louis,MO 63121,United States
Horaires de contact : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00
Les informations d’identification juridique qui ne sont pas indiquées dans les présentes Mentions légales ne doivent pas être déduites ou interprétées à partir du seul nom du site ou de ses coordonnées.
Aucune information relative à une forme juridique, à une immatriculation, à un numéro SIREN ou SIRET, à un numéro de TVA, à un capital social, à un représentant légal ou à un directeur de la publication n’est indiquée lorsqu’elle n’a pas été préalablement confirmée.
3. Coordonnées
Pour toute question concernant le site, une commande ou les services proposés, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :
E-mail : hello@kalvencelis.com
Téléphone : +1
(314) 375-1156
(314) 375-1156
Adresse : 7212 Burrwood Dr,Saint Louis,MO 63121,United States
Horaires de contact : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00
Ces coordonnées peuvent notamment être utilisées pour les demandes relatives aux commandes, à la livraison, aux retours, aux remboursements, aux annulations ou au service client.
4. Activité du site
Le site propose des meubles à la vente en ligne.
Les produits peuvent être commandés pour une livraison en France entière, selon les conditions applicables aux commandes et à la livraison.
Les informations relatives aux prix, aux commandes, aux modalités de livraison, aux retours, aux remboursements et aux annulations sont présentées dans les pages et politiques correspondantes du site.
Les dispositions impératives du droit français de la consommation restent applicables lorsque celles-ci concernent la relation avec un consommateur.
5. Hébergement
Les informations relatives au prestataire assurant l’hébergement technique du site ne sont pas indiquées dans les présentes Mentions légales lorsqu’elles n’ont pas été préalablement confirmées.
Aucun nom d’hébergeur, aucune adresse d’hébergement et aucune information concernant la localisation des serveurs ne sont volontairement indiqués sans vérification préalable.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, interfaces, mises en page et autres contenus, peut être protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Les droits portant sur ces éléments appartiennent à leurs titulaires respectifs, sous réserve des droits éventuellement détenus par des tiers.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou utilisation d’un contenu protégé doit respecter les droits applicables et, lorsqu’elle est nécessaire, avoir été préalablement autorisée par le titulaire des droits concernés.
L’utilisation du site ne confère aucun droit de propriété sur les contenus qui y sont accessibles.
7. Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir sur le site des informations utiles, compréhensibles et aussi précises que possible, et de maintenir les services dans des conditions normales de fonctionnement.
Toutefois, l’utilisation d’un site internet peut être affectée par des événements ou contraintes techniques indépendants de notre volonté, notamment des interruptions de réseau, des difficultés techniques, des opérations de maintenance ou des événements affectant les services nécessaires au fonctionnement du site.
Les informations publiées peuvent également être mises à jour ou modifiées lorsque cela est nécessaire.
Nous ne pouvons pas garantir que le site sera accessible de manière ininterrompue ou exempt de toute erreur technique.
Les présentes Mentions légales ne sauraient avoir pour effet de limiter ou d’exclure les droits dont les consommateurs bénéficient en vertu des dispositions impératives du droit français ou du droit de l’Union européenne applicable.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre de l’utilisation du site est réalisé conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Les informations concernant notamment les catégories de données collectées, les finalités des traitements, les bases juridiques, les destinataires, les durées de conservation et les droits des personnes concernées sont présentées dans notre Politique de protection des données personnelles.
Pour toute question ou demande relative à vos données personnelles, vous pouvez également utiliser les coordonnées suivantes :
E-mail : hello@kalvencelis.com
Téléphone : 0192-26-3984
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et d’autres technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ou utilisées à certaines fins autorisées par la réglementation applicable.
Lorsque le consentement est requis, les cookies concernés ne sont utilisés qu’après l’obtention d’un consentement valable.
Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences concernant les cookies au moyen du dispositif de gestion disponible sur le site, lorsque celui-ci est proposé. Les paramètres peuvent également être modifiés dans les réglages du navigateur, sous réserve des conséquences éventuelles sur certaines fonctionnalités du site.
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10. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes Mentions légales sont interprétées conformément au cadre juridique français applicable au site et à son activité, sous réserve des dispositions impératives susceptibles de s’appliquer aux consommateurs en vertu du droit français ou du droit de l’Union européenne.
Pour toute difficulté ou réclamation concernant une commande ou l’utilisation des services, nous vous invitons à nous contacter en priorité afin de rechercher une solution appropriée.
Les consommateurs peuvent également bénéficier, dans les conditions prévues par la réglementation applicable, des dispositifs légaux de règlement amiable des litiges et de médiation de la consommation.
Aucun organisme de médiation particulier n’est désigné dans les présentes Mentions légales en l’absence d’informations préalablement confirmées à ce sujet.
Les dispositions du présent document ne limitent pas les droits dont le consommateur bénéficie en vertu des règles impératives applicables en matière de consommation.
11. Mise à jour des Mentions légales
Les présentes Mentions légales peuvent être mises à jour lorsque cela est nécessaire, notamment en cas d’évolution du site, de ses services ou de la réglementation applicable.
La version publiée sur cette page constitue la version applicable à compter de sa date de mise à jour.